L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE, LES ROBOTS ET LE DROIT

« Objets inanimés avez-vous donc une âme » : Lamartine avait-il déjà pensé qu’une intelligence artificielle allait naitre ?

Expliquer le développement d’un département juridique par la culture permet d’en comprendre la signification et la portée.

Un département Droit des intelligences et organismes artificiels et droit des robots au sein d’un Cabinet d’Avocats doit s’insérer dans un contexte social pour proposer un accompagnement juridique et des solutions permettant de résoudre les difficultés rencontrées.

Il se doit d’être à la fois pratique et prospectif afin non seulement d’appliquer les règles existantes, mais aussi de proposer un cadre législatif adapté.

C’est la signification de la création de notre département au sein du Cabinet Bismuth. Mais encore faut-il que ce département ait une portée pratique pour justifier son existence. Indéniablement l’intelligence artificielle implique la création de nouveaux droits à l’instar de ceux qui sont nés avec l’avènement du numérique et de l’internet.

Inexorablement, un statut juridique adapté devra se mettre en place très rapidement au risque de laisser se développer un vide juridique à côté d’une évolution technique majeure. L’ensemble des branches du droit est et sera concerné tant la robotique comme l’internet sera un élément accompagnateur permanent de notre vie quotidienne et professionnelle : droit des sociétés, droit commercial, droit économique, droit des contrats, droit du sport, droit de la personnalité, droit de la propriété intellectuelle, droit de l’environnement, droit de la santé, droit des énergies, la liste est sans fin. Le département Droit des intelligences et organismes artificiels et droit des robots au sein du Cabinet Bismuth, spécialisé depuis plus de 30 ans en nouvelles technologies, s’impose donc et s’insère dans la volonté toujours novatrice qui l’anime. De plus le Cabinet grâce à son insertion dans le réseau international d’Avocats, Eurojuris, réunissant plus de 700 Cabinets d’Avocats dans le monde, bénéficie d’une vision mondialisée et internationale.

Le département Droit des intelligences et organismes artificiels et droit des robots comprend un juriste spécialisé, quatre associés et deux collaborateurs. L’originalité du département est d’associer en son sein les départements Nouvelles technologies, santé et sport, tant leur intrication est forte. Ainsi dans toutes les matières traitées par le Cabinet, dont le savoir-faire a été reconnu et récompensé, le département Droit des intelligences et organismes artificiels et droit des robots est présent et représenté.