Les Publications du Cabinet Bismuth

Article écrit par Me.Martin, revue “Communication Commerce Electronique”, mars 2017 N°3 https://fr.calameo.com/read/00505311552fcf79a432a

Article écrit par Me Martin, revue TELECOM, N°183, Décembre 2016 : Drone et réglementation http://fr.calameo.com/read/005053115958976a9c253

Article écrit par Me Martin, EUROJURIS : Drones : peut-on les utiliser n’importe où ? Faut-il les faire immatriculer ? Quid de la prise de photo par les drones ?

CLIQUEZ SUR CE LIEN POUR LIRE L'ARTICLE : https://www.eurojuris.fr/accueil/articles/drones-peut-on-les-utiliser-nimporte-ou-faut-il-les-faire-immatriculer-quid-de-la-prise-de-photo-par-les-drones-37211.htm

Article écrit par Me. Costa, LE PROGRES : la taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures: sujet délicat pour les commerçants !

Avril 2016 : article écrit par Clémence Jost de France inter suite à l’intervention de Me Bismuth lors du salon Documation à Paris le 6 avril 2016

Avril 2016 : LA TRIBUNE DE LYON

tribunedelyon.jpg.pdf

Mars 2016 : LA GAZETTE DE L’IDPA – n°18 Interview de Delphine Jaafar delphine_jaafar_gazette_idpa_n18_-_mars_2016.pdf

Mars 2016 : Contrats de l'informatique. Les clauses de niveaux de services.

Parution dans la revue Communication Commerce Electronique du mois de mars d'une fiche pratique proposée par Mathieu Martin.

Pour retrouver l'article cliquez sur le lien ci-dessous : article_mathieu_martin.pdf

janvier 2016 : Cabinet Bismuth : intégrateur du droit dans la stratégie de l'entreprise

Interview parue dans le magazine du Medef Paris “C'est à vous !”

retrouvez l'article ci-dessous: revue_medef.pdf

Décembre 2015 : Quel statut pour le dirigeant de société ?

Parution d'un article de Me Olivier COSTA dans le numéro 48 “Le Journal du Management juridique et règlementaire”.

retrouvez l'article ci-dessous : journal_du_management.pdf

Mars 2015 : La clause d'audit de licence

Parution dans le numéro de mars de “Communication commerce électronique” d'un article rédigé par Me Mathieu Martin.

retrouvez l'article ci-dessous. article_clause_d_audit_mmartin.pdf

Décembre 2014 : Droit de l'Informatique

Edition d'une nouvelle version corrigée de l'ouvrage “Droit de l'Informatique” publié par Me Bismuth aux Editions l'Harmattan.

Mars 2014 : Argus de l'Assurance

Parution dans le numéro n° 7344 de l'Argus de l'assurance d'une interview d'Olivier COSTA dans Le cadre du dossier spécial “sport d'hiver - responsablité - hors piste”;

Retrouvez ci-dessou l'article : argus_de_l_assurance.pdf

22 mars : Tribune Libre

Parution dans l'édition “Tout Lyon” du 22 mars d'une tribune libre rédigée par Yves BISMUTH sur “les enregistrements clandestins”.

Retrouvez cet article ci-dessous : tout_lyon_22_mars_2014.pdf

Mars 2014 : Article paru dans Communication Commerce Electronique

Parution de la fiche pratique “Pratique contractuelle. Contrats de l'informatique. La clause de réversibilité” dans le numéro de mars de Communication Commerce Electronique.

Cette fiche, rédigée par Mathieu Martin, propose des recommandations et un exemple de clause.

Retrouvez l'article ci-dessous : fiche_pratique_commerce_electronique.pdf

Mars 2013 : Article paru sur le site Eurojuris.fr

Parution de l'article “La cour de cassation définit la notion de joueur de football professionnel” rédigé par Me Olivier COSTA pour le site du réseau Eurojuris.

Retrouvez l'article en cliquant sur le lien suivant : La cour de cassation définit la notion de joueur de football professionnel

Mars 2013 : Article paru sur le site Eurojuris.fr

Parution de l'article “Piqûre de rappel sur la responsabilité du fait des choses inertes” rédigé par Me Marion VERGNE pour le site du réseau Eurojuris.

Retrouvez l'article en cliquant sur le lien suivant : Piqûre de rappel sur la responsabilité du fait des choses inertes

Février 2013 : Article paru sur le site Eurojuris.fr

Parution de l'article “Reproduction d’une marque par un courtier en assurances” rédigé par Me Betty HERITIER-PINGEON pour le site du réseau Eurojuris.

Retrouvez l'article en cliquant sur le lien suivant : Reproduction d’une marque par un courtier en assurances

Février 2013 : Communication commerce électronique / MARS 2013 :

Parution de la fiche pratique “Pratique contractuelle. Contrats de l'informatique. La clause d'accès aux codes sources.” rédigée par Me Yves BISMUTH et Me Mathieu MARTIN.

Retrouvez cette fiche pratique : Pratique contractuelle. Contrats de l'informatique. La clause d'accès aux codes sources

Février 2013 : Article paru sur le site Eurojuris.fr

Parution de l'article “Les accords de coexistence en Droit des marques et les collectivités territoriales” rédigé par Me Betty HERITIER-PINGEON pour le site du réseau Eurojuris.

Retrouvez l'article en cliquant sur le lien suivant : Les accords de coexistence en Droit des marques et les collectivités territoriales

Janvier 2013 : Article paru sur le site Eurojuris.fr

Parution de l'article “Diffamation sur Viadeo et usurpation de fiche membre par un ancien salarié licencié” rédigé par Me Mathieu MARTIN pour le site du réseau Eurojuris.

Retrouvez l'article en cliquant sur le lien suivant : Diffamation sur Viadéo et usurpation de fiche membre par un ancien salarié licencié

Décembre 2012 : Article paru sur le site Eurojuris.fr

Parution de l'article “Le cloud computing : avantages et risques juridiques pour l'entreprise” rédigé par Me Mathieu MARTIN pour le site du réseau Eurojuris.

Retrouvez l'article en cliquant sur le lien suivant : Le cloud computing : avantages et risques juridiques pour l'entreprise

Décembre 2012 : Article paru sur le site Eurojuris.fr

Parution de l'article “L’Open data : un gage de démocratie dans les collectivités locales ?” rédigé par Me Mathieu MARTIN pour le site du réseau Eurojuris.

Retrouvez l'article en cliquant sur le lien suivant :L’Open data : un gage de démocratie dans les collectivités locales ?

Décembre 2012 : Article paru sur le site Eurojuris.fr

Parution de l'article “Durée du travail et repos : charge de la preuve du respect des seuils de la directive européenne ” rédigé par Me Olivier COSTA pour le site du réseau Eurojuris.

Retrouvez l'article en cliquant sur le lien suivant : Durée du travail et repos : charge de la preuve du respect des seuils de la directive européenne

Octobre 2012 : Article paru sur le site Eurojuris.fr

Parution de l'article “L’indemnisation des accidents médicaux” rédigé par Me Marion VERGNE pour le site du réseau Eurojuris.

Retrouvez l'article en cliquant sur le lien suivant : L’indemnisation des accidents médicaux

Octobre 2012 : Article paru sur le site Eurojuris.fr

Parution de l'article “Application des nouvelles règles sanctionnant l’irrégulrité d’un compte de campagne” rédigé par Me Renaud-Jean CHAUSSADE pour le site du réseau Eurojuris.

Retrouvez l'article en cliquant sur le lien suivant : Application des nouvelles règles sanctionnant l’irrégularité d’un compte de campagne

Juin 2012 : Article paru dans la Revue Trimestrielle de Droit de l'Immobilier

Parution de l'article “Permettre de construire plus, un remède contre la crise du logement ?” rédigé par Me Renaud-Jean CHAUSSADE pour le deuxième numéro de la revue trimestrielle de Droit de l'immobilier de 2012.

article_loi_20_mars_2012_rtdi_n2.pdf

Juin 2012 : Articles parus dans Acteurs de l'économie

Parution d’un article de Me Renaud-Jean CHAUSSADE dans le numéro de juin du mensuel Acteurs de l’économie. Me Chaussade y évoque la loi du 22 mars 2012 concernant la majoration des droits à construire.

Retrouvez l’intégralité de cet article paru dans Acteurs de l’économie, rubrique Territoire, en cliquant sur le lien ci-dessous.

la_loi_du_22_mars_2012_sur_la_majoration_de_30_des_droits_a_construire_.pdf

Parution d’un article de Me Mathieu MARTIN dans le numéro de juin du mensuel Acteurs de l’économie. Dans cet article Me MARTIN traite du contour juridique du cloud.

Retrouvez l’intégralité de cet article paru dans Acteurs de l’économie, rubrique Territoire, en cliquant sur le lien ci-dessous.

le_cloud_-_un_contour_juridique_brumeux.pdf

Mars 2012 : Communication commerce électronique :

Parution de la fiche pratique “Pratique contractuelle. La clause de recette dans les contrats informatiques” rédigée par Me Yves BISMUTH. Clause éminemment importante dans tout projet informatique, la cause de recette dans les contrats informatiques a pour objet d'organiser la réception d'un livrable du prestataire qu'il s'agisse de matériel, d'une solution logicielle ou d'un document d'étude.

Retrouvez cette fiche pratique : article_commerce_electronique.pdf

Novembre 2011 : Sortie de l'ouvrage : « Droit de l'Informatique, éléments de droit à l'usage des informaticiens »

Me BISMUTH vient de faire paraître aux Editions L'Harmattan un ouvrage sur le Droit de l'Informatique. Ce livre est un véritable recueil des dernières mises à jour des lois et décrets en matière de droit de l'informatique. Il devient ainsi indispensable pour les fonctions de la DSI, mais aussi nécessaire pour les non juristes afin de connaître les règles légales encadrant l'usage des NTIC.

Trois grands thèmes sont abordés :

– La protection des acteurs de l'Informatique – La protection des utilisateurs de l'Informatique – La protection contre le risque informatique

Cet ouvrage est disponible aux références suivantes : « Droit de l'Informatique, éléments de droit à l'usage des informaticiens » ISBN 978-2-296-56548-7_446 Pages www.librairieharmattan.com

janvier 2010 : L'acceptation des risques dans les sports de combat

Olivier COSTA, dans le cadre de “La lettre des dirigeants sportifs & du droit du sport”, édité par le Barreau de Lyon, a rédigé un article sur l'acceptation des risques dans les sports de combat.

Retrouvez l'intégralité de cet article en cliquant sur le lien ci-arprès : scan6409.pdf

2 décembre 2008 - article : L'affaire de la banderole injurieuse déployée par les supporters

Dans le cadre du réseau Eurojuris France, Olivier COSTA a publié sur le site Eurojuris.fr un article sur l'affaire de la banderole injurieuse déployée par les supporters.

Retrouvez le texte de cet article sur :

http://www.eurojuris.fr/fre/collectivites/contentieux/responsabilite-administrative/articles/5465.html

Octobre 2008 - Article paru dans Les cahiers du droit de l'entreprise

En juin 2008, Me Yves BISMUTH participait au colloque organisé par le Master 2 de droit de la propriété intellectuelle appliquée de Paris XII sur le thème « Les usages et pratiques professionnelles en droit de la propriété intellectuelle ».

« Les Cahiers du Droit de l’entreprise » ont réunis les textes des interventions de ce colloque sous forme d’un dossier spécial.

Nous vous proposons de retrouver ci-dessous le texte de l’intervention de Me Bismuth.

cahier_de_droit_de_l_entreprise

Juillet 2007 : Article : L ‘évaluation du préjudice en matière de contrefaçon de logiciel

En tant que spécialiste des nouvelles technologies, Yves Bismuth est régulièrement amené à rédiger des articles sur des sujets d’actualité.

Son intervention dans la revue « Cahiers de droit de l’entreprise » nous éclaire sur l’évaluation du préjudice en matière de contrefaçon de logiciel.

Septembre 2000 : Vers la création d'un bilan des données personnelles dans l'entreprise : une nécessaire transparence

Dans le cadre de la réflexion autour de la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnelles, Me Yves BISMUTH tourné vers la création d'un bilan des données personnelles dans l'entreprise a rédigé un article afin d'en évoquer ses formes et ses effets.

Retrouvez l'intégralité de cet article paru dans la Gazette du Palais en cliquant sur le lien ci-arprès :

gazette_du_palais.pdf